Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ROMANUS
Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Service Public Administratif

Numéro de dépôt :
4076956
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES ROMANUS de Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux

Présentation de la marque LES ROMANUS

Déposée par voie électronique le 18 mars 2014 par la société Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROMANUS »

Le déposant est la société Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux domicilié(e) Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 400 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Mme. Lise Trincaretto domicilié(e) Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25 35

Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : VAISON , FOLLOWER


Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Service Public Administratif - Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France - SIREN 248400335


Office de Tourisme du Pays Vaison Ventoux, Mme. Lise Trincaretto - Place du Chanoine Sautel - 84110 - Vaison-la-Romaine - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648415 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).